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Le Certificat de Conformité (COC en Anglais)
Le Certificat de Conformité (COC en Anglais) est un document permettant de certifier la conformité européen d’un véhicule à un numéro de réception européen. Il s’agit d’un document officiel permettant le transit dans les pays européens, l’ensemble des véhicules disposant d’un certificat de conformité européen.
Le certificat de conformité est un document établi par le constructeur attestant la conformité de ses véhicules aux normes européennes. On y retrouve dessus, le numéro de réception européen, le nombre de place, la puissance du moteur, le modèle ou la version. La directive européenne à mise en place d’une liste exhaustive des données techniques que doit contenir le certificat de conformité.
Seuls les véhicules fabriqués pour le marché Européen, peuvent prétendre à ce document. En effet pour les autres véhicules, il ne sera pas possible d’obtenir le COC. Sont également concernés, les véhicules les plus anciens avant 1996. Cependant, une attestation à un type national peut être établie afin de substituer au certificat de conformité européen et lui permettant ainsi d’être immatriculer en France.
Il permet donc de certifier la conformité de votre véhicule aux exigences européennes et donc établi pour être valable dans tous les pays européens. En pratique, vous pouvez donc obtenir un certificat de conformité en Italien ou en Espagnole et l’utiliser en France pour immatriculer votre véhicule étranger.
Le certificat de conformité est unique à chaque marque et à chaque véhicule. En effet, il est nominative à un véhicule grâce à son numéro de châssis.
Donc il sera pas possible d’utiliser un certificat de conformité Bmw pour le modèle série 3 pour le même modèle. En effet, il y a autant de certificat de conformité européen qu’il y a de véhicule.