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Que signifie Certificat de Conformité Européen ?
Le Certificat de Conformité Européen ou COC un document qui atteste de la conformité d’un véhicule aux exigences et lois européennes à sa sortie d’usine. Ce Certificat de conformité Européen est obligatoire pour immatriculer et circuler avec un véhicule importé en France.
Il est bon de savoir que certains véhicules ne peuvent pas avoir le Certificat de Conformité Européen pour plusieurs raisons. Cela concerne essentiellement les véhicules utilitaires, les véhicules militaires, les véhicules de tourisme fabriqués avant 1996 et tous les véhicules fabriqués pour les autres marchés que celui du marché européen.
Ainsi il ne sera pas possible d’obtenir le Certificat de Conformité Européen pour un véhicule Hummer H1 par exemple ou une voiture Bmw de 1992.
Cependant, vous pourrez tout de même immatriculer ces types de véhicules ne disposant pas de COC soit avec une attestation d’identification national soit en faisant une réception à titre isolé RTI à la DREAL de votre région.
Certes le coût sera plus important qu’un Certificat de Conformité Européen mais au moins vous pourrez obtenir la carte grise française. Le prix moyen d’un Certificat de Conformité Européen est de 180 €, le prix moyen d’une une attestation d’identification national est de 250 € et le prix d’une RTI est de l’ordre de 400 € hors coût de remise aux normes du véhicules.
Euro conformité reste à votre écoute pour toute demande de Certificat de Conformité Européen.