Certificat de Conformité Européen ou COC

 Certificat de Conformité Européen ou COC

Euro Conformité vous procure le certificat de conformité ou  certificat de conformité européen ou coc en moyenne en 8 jours.

Le pole Homologation voiture import et export,  vous offre un service complet pour obtenir votre  certificat de conformité pour l’immatriculation d’une voiture ou moto importée en préfecture Française.

Il s’agit d’un document obligatoire pour constituer votre dossier de demande de carte grise d’un véhicule importé au même titre que le quitus fiscal. Le certificat de conformité de notre service Homologation vous permettra donc de solliciter le certificat d’immatriculation français.

Ce document est une clé maitresse lorsque vous importé un véhicule en France. En peut l’assimilé à la pièce d’identité européenne du véhicule d’autant plus que le certificat de conformité européen a été mise en place par tous les pays européen afin de faciliter et de garantir une traçabilité des véhicule qui transite d’un pays à un autre. La Directive 92/53 à rendu donc ce document obligatoire au niveau de l’Union Européenne avec un visa correspondant au numéro de réception européen sous forme de chiffre et de caractères spéciaux.

Avec cette directive, chaque marque d’automobile doit justifier de ce certificat de conformité et le fournir avec le véhicule neuf à la sortie d’usine. Il reprend les mêmes rubriques que ceux indiqué sur la carte grise comme le numéro de châssis, le taux de Co2, nombre de place, puissance du véhicule etc. …

Le certificat de conformité est  normalisé et harmonisé et donc peut être obtenu chez www.euro-conformite.com et n’est faisable que pour les véhicules fabriqués pour le marché Européen.

Quant aux véhicules fabriqués pour les autres marchées (Africain, Américain, Asiatique), il n’est possible d’avoir que le certificat de conformité partiel ou le certificat de non-conformité donc ce qui oblige à faire une réception à titre isolé du véhicule.

Le certificat de conformité européen est instauré  par le Parlement européen via  la Directive ce 95/32 du 12 novembre 1996 proposé par le député Jean Mainez.

Jean Mainez a voulu rendre attractif le marché de l’automobile européen et donc normaliser tous les marques d’automobile Européen en matière de sécurité et d’environnement.

Euro Conformité vous délivre  votre certificat de conformité.