Certificat de conformité européen France ANTS

Certificat de conformité Européen ANTS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ POUR VOITURE IMPORTÉE LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ OU LE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ EUROPÉEN EST DISTRIBUÉ PAR LE POLE HOMOLOGATION DE LA SOCIÉTÉ HMA GROUPE QUI EXPLOITE LE SITE DE DEMANDE EN LIGND DE CERTIFICAT DE CONFORMITÉ www.euro-conformite.com . PLUS QU’ INDISPENSABLE QUE LE CONTROLE TECHNIQUE OU QUITUS FISCAL , IL EST DEMANDÉ PAR LA PREFECTURE POUR IMMATRICULER UN VÉHICULE DE MARQUE EN PROVENANCE D’UN PAYS EUROPÉEN

Le Certificat de conformité (coc ) a été créée par une Directive Européenne intitulée 70/156/CEE. Cette directive normalise tous les véhicules européens afin de les rendre conforme à la loi en rigueur en matière de circulation. Le certificat de conformité permet donc de demander la carte grise car dans ce dernier il y a les caractéristiques techniques du véhicule afin de permettre à la préfecture d’établir la nouvelle carte grise du véhicule grâce au certificat de conformité . Particularité du certificat de conformité :

Il y a dessus un numéro qui sera repris dans toutes les cartes grise au niveau de la rubrique K appelé numéro de réception communautaire. Ce numéro prouve que le véhicule est conforme aux règles européennes et donc il existe un certificat de conformité pour ce véhicule. Si le numéro n’est pas composé de cette manière « e..*..../....*..../....*.... » ou bien inexistant, dans ce cas il n’existe pas de certificat de conformité pour ce véhicule. Dans cette situation, et afin de faire la carte grise française, il faut demander un attestation d’identification à un type national. Ce dernier se substitue au certificat de conformité . Mais dans tous les cas, vous pouvez commander de certificat de conformité France en ligne sur www.euro-conformite.com. Le service homologation pour certificat de conformité d'Euro Conformité reste à votre disposition

Maitriser  et renforcer l’homologation des véhicules et dans l’obtention de certificat de conformité après le scandale des moteurs truqués chez Volkswagen : C’est l’objectif fixé par l’Europe

La commission européenne, rassure et promet d’être plus stricte pour l’obtention du certificat de conformité européen d’un véhicule

Une analyse approfondie pour pallier à la  faille du système de  demande de certificat de conformité

Il faut savoir qu’un logiciel  de trucage des tests sont en non-conformité avec les règle de  l’Union européenne.; mais il appartient à chaque marque de voiture d’appliquer cette loi  ,et  délivrer le certificat de conformité que si le véhicule est en conformité avec cette dernière.

La Commission reprend la main sur les procédures d’homologation et autorise la société HMA Groupe de fournir le certificat de conformité pour toutes les marques de voiture ( Bmw, Audi, Volkswagen, Saab, Renault etc..)